Séance 3 - Les débuts du projet européen d’union, une construction plus économique que politique (1951-1957) : la réussite de la CECA, l'échec de la CED et l'aboutissement des traités de Rome
A) La réussite du Traité de Paris instituant la CECA en 1951, premier pas vers un projet européen plus économique que politique
Cours en autonomie : Document 2 page 351
- Quels sont les objectifs de la CECA ?
- En quoi le projet est il fédéraliste ?
- Quelles sont les limites posées ?
La déclaration aux Européens de Robert Schuman, 9 mai 1950, préfigure la CECA
Cette
déclaration s’adresse aux journalistes et aux citoyens des Etats
Français et Allemands. C'est l'un des textes fondateurs de la
construction européenne.
Prononcée par Robert Schuman, Ministre des Affaires étrangères français, dans le salon de l’Horloge du Quai d’Orsay, à Paris, cette déclaration, inspirée par Jean Monnet, premier Commissaire au Plan, propose la création d’une organisation européenne chargée de mettre en commun les productions françaises et allemandes de charbon et d'acier. Ce texte débouche sur la signature, le 18 avril 1951 du Traité de Paris, qui fonde et institue la CECA (Communauté européenne du charbon et de l'acier) entre France et Allemagne avant de s'ouvrir aux quatre États européens.
Prononcée par Robert Schuman, Ministre des Affaires étrangères français, dans le salon de l’Horloge du Quai d’Orsay, à Paris, cette déclaration, inspirée par Jean Monnet, premier Commissaire au Plan, propose la création d’une organisation européenne chargée de mettre en commun les productions françaises et allemandes de charbon et d'acier. Ce texte débouche sur la signature, le 18 avril 1951 du Traité de Paris, qui fonde et institue la CECA (Communauté européenne du charbon et de l'acier) entre France et Allemagne avant de s'ouvrir aux quatre États européens.
La déclaration Schuman de 1950 et le Traité de Paris de 1951
https://www.youtube.com/watch?v=DWfj9i1vOAM
Texte de la Déclaration Schumann
https://europa.eu/european-union/about-eu/symbols/europe-day/schuman-declaration_fr
"La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans des efforts créateurs à la mesure des dangers qui la menacent.
La contribution qu'une Europe organisée et vivante peut apporter à la civilisation est indispensable au maintien des relations pacifiques. En se faisant depuis plus de vingt ans le champion d'une Europe unie, la France a toujours eu pour objet essentiel de servir la paix. L'Europe n'a pas été faite, nous avons eu la guerre.
L'Europe ne se fera pas d'un coup, ni dans une construction d'ensemble : elle se fera par des réalisations concrètes créant d'abord une solidarité de fait. Le rassemblement des nations européennes exige que l'opposition séculaire de la France et de l'Allemagne soit éliminée. L'action entreprise doit toucher au premier chef la France et l'Allemagne.
Dans ce but, le gouvernement français propose immédiatement l'action sur un point limité mais décisif.
Le gouvernement français propose de placer l'ensemble de la production franco-allemande de charbon et d'acier sous une Haute Autorité commune, dans une organisation ouverte à la participation des autres pays d'Europe.
La mise en commun des productions de charbon et d'acier assurera immédiatement l'établissement de bases communes de développement économique, première étape de la Fédération européenne, et changera le destin de ces régions longtemps vouées à la fabrication des armes de guerre dont elles ont été les plus constantes victimes.
La solidarité de production qui sera ainsi nouée manifestera que toute guerre entre la France et l'Allemagne devient non seulement impensable, mais matériellement impossible. L'établissement de cette unité puissante de production ouverte à tous les pays qui voudront y participer, aboutissant à fournir à tous les pays qu'elle rassemblera les éléments fondamentaux de la production industrielle aux mêmes conditions, jettera les fondements réels de leur unification économique.
Cette production sera offerte à l'ensemble du monde sans distinction ni exclusion, pour contribuer au relèvement du niveau de vie et au développement des oeuvres de paix. L'Europe pourra, avec des moyens accrus, poursuivre la réalisation de l'une de ses tâches essentielles: le développement du continent africain.
Ainsi sera réalisée simplement et rapidement la fusion d'intérêts indispensable à l'établissement d'une communauté économique qui introduit le ferment d'une communauté plus large et plus profonde entre des pays longtemps opposés par des divisions sanglantes.
Par la mise en commun de productions de base et l'institution d'une Haute Autorité nouvelle, dont les décisions lieront la France, l'Allemagne et les pays qui y adhéreront, cette proposition réalisera les premières assises concrètes d'une Fédération européenne indispensable à la préservation de la paix.
Pour poursuivre la réalisation des objectifs ainsi définis, le gouvernement français est prêt à ouvrir des négociations sur les bases suivantes.
La mission impartie à la Haute Autorité commune sera d'assurer dans les délais les plus rapides : la modernisation de la production et l'amélioration de sa qualité, la fourniture à des conditions identiques du charbon et de l'acier sur le marché français et sur le marché allemand, ainsi que sur ceux des pays adhérents, le développement de l'exportation commune vers les autres pays, l'égalisation dans le progrès des conditions de vie de la main-d'oeuvre de ces industries."
Sources pour aller plus loin
http://www.touteleurope.eu/actualite/la-genese-de-la-declaration-schuman-du-9-mai-1950.html
http://www.cvce.eu/obj/declaration_de_robert_schuman_paris_9_mai_1950-fr-9cc6ac38-32f5-4c0a-a337-9a8ae4d5740f.html
La création de la CECA
La CECA, un projet simple à dimension économique et industrielle:
Réalisation concrète et pragmatique, mettre en commun la production de charbon et d’acier, indispensables à la reconstruction et au développement économique et industrielle.
Réalisation concrète et pragmatique, mettre en commun la production de charbon et d’acier, indispensables à la reconstruction et au développement économique et industrielle.
Ouvert aux autres Etats qui souhaitent y adhérer mais c’est autour d’un binôme franco-allemand que l’union se fera.
Contexte:
- IVème République en France
- en pleine Guerre froide,
- avec l’application du Plan Marshall et la consolidation des blocs
Conditions:
En finir avec l’hostilité et les rivalités séculaires en Europe, obtenir la paix par le rapprochement entre les peuples par la mise en commun d'intérêts économiques, énergétiques et industriels dans le cadre de la reconstruction et de la relance économique.
En finir avec l’hostilité et les rivalités séculaires en Europe, obtenir la paix par le rapprochement entre les peuples par la mise en commun d'intérêts économiques, énergétiques et industriels dans le cadre de la reconstruction et de la relance économique.
Objectifs:
Résolus à empêcher un autre conflit aussi dévastateur, les gouvernements font le pari qu'avec la mise en commun des productions de charbon et d'acier, toute guerre entre la France et l'Allemagne, historiquement rivales, deviendra — pour citer Robert Schuman — «non seulement impensable, mais matériellement impossible».
La réunion des intérêts économiques contribuera à relever les niveaux de vie et sera un premier pas vers une Europe plus unie avec raison. La CECA est ensuite ouverte à d'autres pays membres.
- Paix
- Prospérité et développement économique communs par la mise en commun des productions d'acier et de charbon, essentiels pour relancer l'économie (énergie) et reconstruire.
Résolus à empêcher un autre conflit aussi dévastateur, les gouvernements font le pari qu'avec la mise en commun des productions de charbon et d'acier, toute guerre entre la France et l'Allemagne, historiquement rivales, deviendra — pour citer Robert Schuman — «non seulement impensable, mais matériellement impossible».
La réunion des intérêts économiques contribuera à relever les niveaux de vie et sera un premier pas vers une Europe plus unie avec raison. La CECA est ensuite ouverte à d'autres pays membres.
Comment ?
Par la création d’une Haute autorité nouvelle, ce sera la CECA (Communauté Européenne des Charbons et de l’Acier), fondée le 18 avril 1951 – Traité de Paris
Par la création d’une Haute autorité nouvelle, ce sera la CECA (Communauté Européenne des Charbons et de l’Acier), fondée le 18 avril 1951 – Traité de Paris
Les Européens se donnent une mission :
offrir par leur réunion, un modèle pour le monde, un modèle de
relations pacifiées et pacifiques entre ennemis séculaires: un modèle
universel de civilisation où le fait de commercer et de produire
ensemble empêche tout conflit, notamment entre Etats qui adversaires
depuis des siècles.
C'est le début d’une alternative possible aux modèles américain et soviétique.
L'Union est ici économique, énergétique et industrielle : elle est d’abord mesurée, réaliste et présente une modestie évidente. C'est une « stratégie des petits pas »
Avec néanmoins une ambition fédéraliste sous
la plume de Schuman et dans les plans de Monnet…ce qui déplaira aux
adversaires de toute idée européenne fédérale et supranationale.
C’est une construction par le haut, par des élites politiques éclairées et europhiles.
Des adversaires:
Elle va connaitre des adversaires
Elle va connaitre des adversaires
- communistes,
- gaullistes attachés à la nation,
- conservateurs hostiles à l’idée supranationale,
- unionistes,
- nationalistes.
Jean
Monnet prend la présidence de la CECA en 1952 et l’idée de la CECA voit
la RFA, l’Italie et le Benelux (PB, B, Lux) la rejoindre.
Quelle ambition pour la suite ?
L’ambition est donc d’aller dès lors au-delà de l’économie et dans le cadre de la Guerre froide et d’une confrontation possible avec l’Est, de mettre en place une défense commune: la CED (Communauté Européenne de Défense).
Citations à utiliser:
Après la réussite d'un partenariat étroit sur les plans énergétique et industrielle en vue de la reconstruction et de la relance économique, il est temps de penser à affronter l'idée d'une défense commune: c'est le projet de la CED.
L’ambition est donc d’aller dès lors au-delà de l’économie et dans le cadre de la Guerre froide et d’une confrontation possible avec l’Est, de mettre en place une défense commune: la CED (Communauté Européenne de Défense).
Citations à utiliser:
- «La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans des efforts créateurs à la mesure des dangers qui la menacent.»
- «L'Europe ne se fera pas d'un coup, ni dans une construction d'ensemble: elle se fera par des réalisations concrètes créant d'abord une solidarité de fait.»
- «La mise en commun des productions de charbon et d'acier (...) changera le destin de ces régions longtemps vouées à la fabrication des armes de guerre dont elles ont été les plus constantes victimes.»
Après la réussite d'un partenariat étroit sur les plans énergétique et industrielle en vue de la reconstruction et de la relance économique, il est temps de penser à affronter l'idée d'une défense commune: c'est le projet de la CED.
B) L’échec de la CED et d'un projet de défense européenne commune dans un contexte hostile : Etude d'un cas pages 352-353 :
Cours en autonomie: A l'aide d'un tableau de synthèse, vous allez présenter:
- les objectifs de la CED
- ses partisans
- ses adversaires
- les critiques faites au projet
Pour ensuite répondre, de manière synthètique, à la question : Pourquoi la CED échoue-t-elle ?
Quel contexte historique pour la CED ?
https://www.nato.int/nato-welcome/index_fr.html
https://www.diploweb.com/IMG/jpg/la-nouvelle-carte-otan-avec-29-pays-membres-diploweb-2017.jpg
Le projet de CED s'inscrit en pleine Guerre froide après le Blocus de Berlin (1948-1949) qui a débouché sur la création de la RFA et de la RDA, la tension est extrême en Europe. Le souvenir de la Seconde Guerre mondiale est encore vif et la question de la défense militaire est un sujet d'importance. Sujet qui a débouché sur la création de l'OTAN.
Les E-Unis veulent réarmer la RFA (Allemagne de l’ouest) pour faire face à l’URSS et à sa menace.
Les Français sont hostiles à cette idée et propose par l’entremise de René Pleven, le Président du Conseil sous la IVème République, la création d’une armée européenne.
Le Plan Pléven est validé et doit déboucher sur la CED.
- Souvenir de l'après guerre et des responsabilités de la guerre (impossibilité de réarmer l'Allemagne + constitution pacifique imposée en rétorsion après le second conflit mondial)
- Menace de la Guerre froide et d'une invasion soviétique par la RDA
- Création en 1949 de l'OTAN, organisation commandée par les Etats-Unis engendrant une dépendance vis-à-vis de cette alliance occidentale
https://www.diploweb.com/IMG/jpg/la-nouvelle-carte-otan-avec-29-pays-membres-diploweb-2017.jpg
Le projet de CED s'inscrit en pleine Guerre froide après le Blocus de Berlin (1948-1949) qui a débouché sur la création de la RFA et de la RDA, la tension est extrême en Europe. Le souvenir de la Seconde Guerre mondiale est encore vif et la question de la défense militaire est un sujet d'importance. Sujet qui a débouché sur la création de l'OTAN.
Les E-Unis veulent réarmer la RFA (Allemagne de l’ouest) pour faire face à l’URSS et à sa menace.
Les Français sont hostiles à cette idée et propose par l’entremise de René Pleven, le Président du Conseil sous la IVème République, la création d’une armée européenne.
Le Plan Pléven est validé et doit déboucher sur la CED.
Objectifs et buts de la CED:
- Assurer et maintenir la paix en créant une force de défense commune
- Volonté de créer une défense commune, européenne, placée sous le contrôle des six acteurs de la CECA, pour « lutter pour la paix et contre les tyrannies totalitaires » dans le contexte de la Guerre froide et le souvenir de la Seconde Guerre mondiale.
- A côté de la dimension militaire, d'autres éléments sont discutés de nature réglementaire, douanière et normative donc économique et commercial.
- Créer une unité et une cohésion à l'échelle européenne, celle de la CECA et une intégration plus grande des 6 membres fondateurs autour d'une binôme franco-allemand.
Avec la CED, est discuté le projet de la Communauté Politique Européenne (CPE),
projet visant à construire une institution entre Etats membres pour
réaliser des projets à l’échelle nationale et supranationale avec deux
institutions :
- la Chambre des peuples démocratiquement élue et
- la Chambre haute (Conseil des Ministres et Conseil exécutif).
Pourquoi dire que la CED et la CPE sont des projets fédéralistes ?
- Perte de souveraineté nationale car l’armée voulue serait supranationale et européenne, et son engagement serait décidée par l’ensemble des Etats membres et la Chambre haute.
- Institutions chargées d’engager les armées et de les commander ne sont plus nationales
- Volonté dans l’idée même du projet, de proposer un approfondissement européen d’un point de vue institutionnel.
Quels sont les partisans et les adversaires de la CED ?
Partisans: E-Unis, RFA, Belgique, Italie, Luxembourg, Pays-Bas
Adversaires:
France, partis nationalistes et souverainistes (G de Gaulle et le Parti
gaulliste – RPF - qui envisage une perte de souveraineté nationale au
profit des E-Unis, Partis communistes et ensemble du Parlement français
dont socialistes, radicaux … ). Or le contexte de la IVème République,
celle des "partis", n'aide en rien.
Les reproches faits à la CED
- Créer une armée européenne avec des soldats allemands avec le risque pour la France de les voir connaître de nouveaux crimes (raison excessive et fantasmée) + Dimension psychologique
Extension de l'OTAN et de l'influence américaine - Processus d’intégration trop rapide alors que la CECA vient d’être instituée
- Concurrence pour l’armée française et coût supérieur pour la France par rapport aux ambitions attendus
- Atteinte à l’une des dimensions essentielles de la souveraineté nationale et des fonctions régaliennes des Etats : la Défense
Bilan:
La France rejette la CED et son projet d’intégration militaire, qui envisageait une accentuation de l’option fédéraliste pour le projet européen, et in fine le CPE.
La France rejette la CED et son projet d’intégration militaire, qui envisageait une accentuation de l’option fédéraliste pour le projet européen, et in fine le CPE.
L’intégration
militaire ne se fait pas et souligne la volonté française de préserver
sa souveraineté nationale, pour tout ce qui touche à la Défense.
C) Comment relancer le projet européen après l'échec de la CED ?
Il faudra attendre une année pour que le projet européen redémarre à Messine en Italie en juin 1955 du 1er au 3, avec une ambition :
- approfondir l’intégration économique européenne à la suite de la CECA.
Les
traités de Rome de 1957 et la création des communautés européennes
permettent de relancer le projet européen dans une perspective là encore
économique
A la suite de la CECA, la Conférence de Messine (1-3 juin 1955) réunissant six Etats débouche sur l’idée de la création d’un Marché Commun (espace
économique à l’intérieur duquel les échanges de biens et les
déplacements des personnes sont favorisés en vue d’une intégration
approfondie et de plus en plus poussée).
Intégration :
fait d’entrer dans une communauté, dans une union, dans un ensemble
institutionnel et de s’y fondre en multipliant les échanges et les
partenariats sur le plus de sujets et de thèmes possibles. Le tout vise à
adopter des règles, des règlements et des pratiques communes.
Cette
conférence se déroule sous la présidence du belge Paul-Henri Spaak et
elle aboutira à une série de négociations qui relanceront le processus
européen.
C’est à Rome, deux ans plus tard, le 25 mars 1957, que le projet européen connait une nouvelle avancée significative avec les deux Traités de Rome.
Un projet d’intégration économique qui approfondit la Haye, la CECA et Messine
- Le premier traité institue et fonde la CEE (Communauté Economique Européenne) qui met en place le projet de Marché commun envisagé à Messine. Il instaure une libre circulation des capitaux et des biens et envisage la même chose pour les hommes.
Il se dote également d’institutions (4 page 351) qui réunissent partisans des unionistes et partisans des fédéralistes sans véritablement trancher. L’intégration économique a franchi un cap et crée le premier marché commun en Europe.
C’est un pas décisif dans le projet européen, il pose les fondements de ce qu’est l’Europe et son projet aujourd’hui.
Un
projet d’intégration à vocation énergétique qui reprend les idées de la
Haye et de la CECA sans se limiter à la dimension économique
Le second traité de Rome annonce la naissance d’Euratom, la Communauté européenne de l’énergie atomique. Il met en place une coopération entre Etats autour de la diffusion, de la maîtrise et de l’utilisation du nucléaire civil.
Le second traité de Rome annonce la naissance d’Euratom, la Communauté européenne de l’énergie atomique. Il met en place une coopération entre Etats autour de la diffusion, de la maîtrise et de l’utilisation du nucléaire civil.
Les traités de Rome aujourd'hui, 60 ans après
Cours dialogué: Comment se construit et évolue le projet européen de 1945 à 1957 ?
Travail pour mardi 27 novembre
Etude critique de documents - 2 et 3 page 351
- Présenter les deux documents de manière conventionnelle
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Source
Date de publication et de parution
Sujet
Contexte
Limites internes et externes
Pertinence
- Sujet : Le projet d'une Europe politique (1945-1957)
Montrez comment le projet d'une Europe politique s'est mis en place, de l'échec du congrès de la Haye jusqu'aux traités de Rome de 1957. Vous traiterez d'abord des ambitions et des raisons qui aménent à la construction d'une Europe politique après guerre (I), puis vous présenterez
l'évolution, la philosophie, les échecs et réussites de cette
construction jusqu'à la signature des traités de Rome de 1957 (II).
Plan à respecter:
I) Les ambitions et les raisons qui aménent à la construction d'une Europe politique après guerre
II) L'évolution, la philosophie, les échecs et réussites de cette construction jusqu'à la signature des traités de Rome de 1957
III) Les limites internes et externes du corpus documentaire fourni pour répondre au sujet
3 idées par parties AVEC citations des documents, obligation de citer les deux documents dans chque partie.
Conseils pratiques:
- Numérotez les lignes des textes (1, 5 , 10...)
- Utilisez des abréviations et ne pas écrire de manière continue et rédigée, son brouillon
- Pour chaque personnalité, une fonction et un élément biographique, marquant son rôle et son importance
-
Différenciez les limites internes (tout ce qu'il y a dans le document
que ce soit une carte ou un texte) et externes (auteur, date, source,
contexte...)
- Dans chacune de vos parties, citez a minima le document au moins une fois
- Apports extérieurs du cours nécessaires
- Il faut TOUJOURS partir des idées du ou des documents puis ajoutez des apports extérieurs
POWERPOINT A RECUPERER
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